Conditions Générales de Vente

**1. Champ d’application**

Les présentes conditions générales de vente régissent toutes les transactions conclues sur le site internet d’Atelier Arcréatif, concernant la vente et la livraison d’objets publicitaires et de décorations personnalisés.

**2. Produits et Commandes**

a. Les produits proposés à la vente sont décrits de manière précise sur le site. Les commandes sont soumises à la disponibilité des produits.

b. L’utilisateur peut passer commande en suivant le processus indiqué sur le site. Atelier Arcréatif se réserve le droit de refuser toute commande.

**3. Prix et Paiement**

a. Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Les frais de livraison sont à la charge de l’acheteur et s’ajoutent au montant total de la commande.

b. Le paiement s’effectue en ligne par les moyens de paiement proposés sur le site, sécurisé et conforme aux normes en vigueur.

c. Exceptionnellement, pour les acheteurs se trouvant dans la ville de Les Arcs sur Argens (83460), un paiement sur place est possible lors du retrait en personne. Cette option est sans frais de livraison et doit être effectuée en accord avec les modalités définies par Atelier Arcréatif.

**4. Livraison**

a. Les délais de livraison sont indiqués lors de la commande. Atelier Arcréatif s’efforce de respecter ces délais, mais ne peut être tenu responsable des retards indépendants de sa volonté.

b. L’acheteur est responsable de fournir des informations de livraison correctes. En cas d’erreur, les frais de réexpédition sont à la charge de l’acheteur.

**5. Droit de Rétractation**

L’acheteur dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception des produits. Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.

**6. Responsabilité**

Atelier Arcréatif ne peut être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation de ses produits. La responsabilité totale d’Atelier Arcréatif est limitée au montant de la commande.

**7. Validation du Bon À Tirer (BAT)**

a. Avant la production des objets publicitaires et décorations personnalisés, Atelier Arcréatif fournira un Bon À Tirer (BAT) à l’acheteur. Le BAT est une maquette représentative du produit final.

b. L’acheteur s’engage à examiner attentivement le BAT et à le valider expressément par écrit avant le début de la production. Cette validation constitue l’accord final pour la réalisation du produit.

c. Toute modification demandée après la validation du BAT peut entraîner des coûts supplémentaires et des retards dans la livraison. Atelier Arcréatif décline toute responsabilité pour les erreurs ou modifications non communiquées avant la validation du BAT.

**8. Données Personnelles**

Les données personnelles collectées lors de la commande sont traitées conformément à la politique de confidentialité d’Atelier Arcréatif.

**9. Litiges**

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront saisis.

En confirmant une commande, l’acheteur accepte sans réserve les présentes conditions générales de vente.