Mentions Légales

**1. Présentation du Site**

Le site internet Arcréatif.fr (ci-après dénommé le « Site ») est géré par la micro-entreprise enregistrée sous le numéro SIRET 52517224300020 enregistré au RCS de Draguignan sous le numéro A 525 172 243 .

**2. Directeur de la Publication**

Arcréatif, en qualité de propriétaire de la micro-entreprise, agit en tant que directeur de la publication du Site.

**3. Hébergement**

Le Site est hébergé par O2switch, dont le siège social est situé à 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France.

**4. Propriété Intellectuelle**

L’ensemble des éléments du Site, y compris les textes, images, marques, logos, est la propriété exclusive d’Arcréatif. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite.

**5. Collecte de Données Personnelles**

Arcréatif, en tant que responsable de la micro-entreprise, collecte des données personnelles lors de la commande, conformément à sa politique de confidentialité. Les utilisateurs ont le droit d’accéder, de rectifier ou de supprimer leurs données en contactant Arcréatif à l’adresse email suivante : [contact@arcreatif.fr](mailto:contact@arcreatif.fr).

**6. Cookies**

Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience de navigation. Les utilisateurs peuvent configurer leur navigateur pour refuser les cookies, mais cela peut affecter certaines fonctionnalités du Site.

**7. Responsabilité**

Arcréatif décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du Site ou pour tout dommage résultant de l’utilisation d’informations présentes sur le Site.

**8. Liens Hypertextes**

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Arcréatif n’a aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

**9. Droit Applicable et Juridiction Compétente**

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes sera soumis aux tribunaux compétents de Draguignan.

**10. Contact**

Pour toute question ou réclamation, les utilisateurs peuvent contacter Arcréatif à l’adresse email suivante : [contact@arcreatif.fr](mailto:contact@arcreatif.fr).